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La révision générale du PLU
DOSSIER D'ARRÊT DU PROJET
Projet arrêté lors du Conseil Municipal du 28/01/2025
Pièces administratives
Délibération du 27 septembre 2022 - Lancement révision du PLU
Délibération du 26 septembre 2023 - PADD
Délibération du 28 janvier 2025 - Arrêt projet et approbation bilan de concertation
Concertation
Bilan de la concertation (annexes)
Bilan de concertation
DOSSIER TECHNIQUE
Rapport de présentation
Résumé non technique
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
PADD
Orientations d'Aménagement et de Programmation
OAP thématiques
OAP sectorielles
Règlement écrit et graphique
Règlement écrit
Règlement graphique (1/5000)
Règlement graphique (1/2000 | secteur Centre-Bourg)
Règlement graphique (1/2000 | secteur la Plagne)
Règlement graphique (1/2000 | secteur Est)
Règlement graphique bis (1/5000) - Aléas
Règlement graphique bis (1/2000 | secteur Centre-Bourg) - Aléas
Règlement graphique bis (1/2000 | secteur la Plagne) - Aléas
Règlement graphique bis (1/2000 | secteur Est) - Aléas
ANNEXES
Aléas - Mouvement de terrain
Aléas mouvements de terrain
Servitudes d'utilité publique
Carte - Servitudes d'utilité publique (1/5000)
Carte des risques et nuisances
Carte - Risques et nuisances (1/5000)
Evaluation environnementale (volet écologique)
Evaluation environnementale (volet écologique)
Emplacements réservés
Emplacements réservés - Fiches détaillées
Changements de destination
Changements de destination - Fiches détaillées
Diagnostic foncier
Diagnostic foncier - Fiches détaillées
PPRNi Azergues
PPRNi Azergues - Note de présentation
PPRNi Azergues - Carte
PPRNi Azergues - Règlement
PPRNi Brévenne Turdine
PPRNi Brévenne Turdine - Note de présentation
PPRNi Brévenne Turdine - Règlement
PPRNi Brévenne Turdine - Carte
Zonage assainissement
Zonage assainissement
Réseau d'assainissement
Zonage pluvial
Zonage pluvial - Carte
Eau potable / Défense extérieure contre l'incendie
Liste des poteaux incendie
Adduction d'eau potable - Carte (1/2500 - Secteur Est)
Adduction d'eau potable - Carte (1/2500 - Secteur Ouest)
PENAP
PENAP - Carte
PENAP - Programme d'actions 2022-2026
DDT - Porté à connaissance
DDT - Porté à connaissance - Courrier
DDT - Porté à connaissance
DDT - Porté à connaissance - Annexes
Nuancier
CAUE - Nuancier
Module d'accessibilité
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Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
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