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2023_05_02_Deliberation_chantier_jeune.pdf (pdf - 453 Ko) Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230502-DE Reçu le 01/06/2023 Cité dans : Conseils municipaux
2023_05_03_Deliberation_Reglement_interieur_perisco.pdf (pdf - 479 Ko) Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230503-DE Reçu le 02/06/2023 Cité dans : Conseils municipaux
2023_05_04_Deliberation_tarif_01-09-2023.pdf (pdf - 418 Ko) Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230504-DE Reçu le 02/06/2023 Cité dans : Conseils municipaux
2023_05_05_Deliberation_DM1.pdf (pdf - 455 Ko) Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230505-DE Reçu le 02/06/2023 Cité dans : Conseils municipaux
2023_05_06_Deliberation_Convention_cadre_Groupement_CCPA.pdf (pdf - 741 Ko) Accusé de réception en préfecture 069-216900324-20230523-202305_20230506-DE Reçu le 02/06/2023 Cité dans : Conseils municipaux
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